Toute guerre est un dilemme pour celui qui doit choisir entre son pays de naissance et celui d’adoption ! Comment porter les armes contre ses frères de naissances mais aussi comment le faire contre ses frères d’aujourd’hui ?… Le Gouvernement prend donc la décision de réviser la nationalité française accordée à d’anciens sujets des pays…
Auteur/autrice : Antequam
Le mariage par procuration…
En 1915, il paraît nécessaire de permettre aux militaires mobilisés de pouvoir se marier sans être présents à la mairie… La loi du 8 juin 1893 précise, dans son article 1er, que « les actes de procuration, les actes de consentement à mariage ou à engagement militaire et les déclarations d’autorisations maritales, consentis ou passés par…
La légitimation des enfants adultérins…
La procédure de légitimation d’un enfant adultérin est réglementée par la loi du 30 ventôse an XII (21 mars 1804)… Le code civil du 30 ventôse an XII statue sur la légitimation des enfants naturels. Article 331 – Les enfants nés hors mariages, autres que ceux nés d’un commerce incestueux ou adultérin, pourront être légitimés par…
Koum-Kaleh, les récompenses et les Morts…
Le débarquement franco-anglais aux Dardanelles a coûté la vie à de nombreux soldats alliés… Début avril, les forces franco-anglaises essaient une entrée aux Dardanelles par de simples bombardements des ouvrages qui les défendaient. Le commandement militaire pense que la surprise de l’attaque va provoquer une révolution renversant le parti turco-allemand. Il n’y en a rien…
La justice militaire pendant la Première Guerre Mondiale…
Si, aujourd’hui, nous discutons les jugements rendus par les Conseils de Guerre au cours de la Première Guerre Mondiale, il ne faut pas perdre de vue que le code appliqué était celui de la loi du 9 juin 1857. Décret du 10 août 1914L’article 71 du Code de Justice militaire dit « Les jugements rendus par…